EAU RAYONNANTE
Présentation de la marque EAU RAYONNANTE
Déposée le 18 octobre 1995 par GAVARD Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU RAYONNANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EAU RAYONNANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU RAYONNANTE est expirée depuis le 18 octobre 2005.
GAVARD Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 octobre 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°420903 - Publication au BOPI 2005-10-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47